Image de Travail en espace clos

Le travail en espace clos comporte des risques graves, voire mortels, en raison du manque de ventilation, de la présence de substances toxiques ou d’un déficit en oxygène. Pour vous aider à mieux gérer ces dangers, nous mettons à votre disposition des outils adaptés à vos besoins, facilitant la mise en place de mesures préventives efficaces. Ils vous permettront d’assurer la sécurité des travailleurs et de respecter la réglementation en vigueur.

Pour commencer, consultez le webinaire Qu’est-ce qu’un espace clos? qui présente les principaux changements apportés à la Section XXVI – Travail dans un espace clos du RSST.

Qu’est-ce qu’un espace clos?

Selon la définition de « espace clos », en vigueur depuis le 25 juillet 2023, de l’article 1 du RSST:

« Espace clos »: tout espace qui est totalement ou partiellement fermé, tel un réservoir, un silo, une cuve, une trémie, une chambre, une voûte, une fosse, y compris une fosse et une préfosse à lisier, un égout, un tuyau, une cheminée, un puits d’accès, une citerne de wagon ou de camion ou une pale d’éolienne, et qui présente un ou plusieurs des risques suivants en raison du confinement:
1° un risque d’asphyxie, d’intoxication, de perte de conscience ou de jugement, d’incendie ou d’explosion associé à l’atmosphère ou à la température interne;
2° un risque d’ensevelissement;
3° un risque de noyade ou d’entrainement en raison du niveau ou du débit d’un liquide.

Espaces clos: modification réglementaire au RSST

Parlons d’espaces clos

Actualité et mises à jour

Changement règlementaire

Contrairement à ce qui avait été indiqué précédemment concernant les modifications réglementaires sur les espaces clos, l’air d’alimentation et les matières dangereuses, la publication du 26 décembre 2024 dans la Gazette officielle a annoncé un projet de modifications réglementaires. Ce projet est soumis à une période de consultation de 45 jours, se terminant le 10 février 2025.

Les modifications proposées feront ensuite l’objet d’une deuxième validation par la CNESST. Une fois approuvées, elles entreront en vigueur dans un délai de 15 jours suivant leur publication finale dans la Gazette officielle.

Tableau – Valeurs des alarmes à programmer sur le détecteur multigaz

Pour les interventions en espaces clos (RSST)

Cellule du détecteur Seuil d’alarme bas Seuil d’alarme haut
Oxygène (O2) Alarme: 19,5% Alarme: 23% et plus
Limite inférieure d’inflammabilité (LIE/LEL) Alarme: 5%1 et plus (RSST, art. 302) Alarme suggérée: 10% et plus
Monoxyde de carbone (CO) Alarme2: 35 ppm et plus (VEMP à l’annexe1 du RSST) Alarme suggérée3: 70 ppm et plus (VECD: 175 ppm)
Sulfure d’hydrogène (H2 S) Alarme2: 8 ppm et plus (VEMP, annexe 1 du RSST) Alarme suggérée: 9 ppm (Valeur plafond de 10 ppm à ne pas dépasser, annexe 1 du RSST)
Autre Valeur instantanée (ppm) de la VEMP du contaminant à l’annexe 1 du RSST VECD3 ou 50% de la VECD
1Valeur du Décret 43-2023. Il n’y a pas de valeurs prescrites pour la haute alarme de la LIE et des substances toxiques.
2Valeur en lecture instantanée de la VEMP: VALEUR D’EXPOSITION MOYENNE PONDÉRÉE, à l’annexe 1 du RSST.
3VECD: Valeur en lecture instantanée de la VECD: VALEUR D’EXPOSITION DE COURTE DURÉE, à l’annexe 1 du RSST.
VECD: «la concentration moyenne, pondérée sur 15 minutes, pour une exposition à une substance chimique (sous forme de gaz, poussières, fumées, vapeurs ou brouillards) présente dans l’air au niveau de la zone respiratoire du travailleur, qui ne doit pas être dépassée durant la journée de travail, même si la valeur d’exposition moyenne pondérée est respectée. L’exposition moyenne au cours d’une période de 15 minutes consécutives peut être comprise entre la VEMP et la VECD, en autant que de telles expositions ne se reproduisent pas plus de 4 fois par jour et qu’elles soient entrecoupées l’une de l’autre par des périodes d’au moins 60 minutes.»

Vous pouvez consulter la publication du Règlement sur la santé et la sécurité du travail en date du 1er novembre 2024.

Fiches à télécharger, outils à consulter et formation

Nouveaux outils pour le travail à chaud

L’obtention d’un permis de travail à chaud avant d’effectuer ce type de tâche est une des étapes importantes d’un programme de gestion du travail à chaud. Le permis contribue à réduire les risques d’incendie ou d’explosion associés à l’exécution de travaux dans un espace clos, à proximité ou encore sur l’une des parois de celui-ci.

Une affiche installée à chaque point d’accès indique la présence de ce type de travail et rappelle qu’il est interdit d’y entrer sans autorisation.

Un document de support indique dans quel cas le permis et l’affiche sont requis et comment remplir le Permis de travail à chaud.

Ces outils visent à renforcer les mesures de prévention, afin de diminuer, voire éliminer, les risques d’incendie ou d’explosion lors du travail à chaud réalisés dans, près ou sur un espace clos.

Formation – Initiation au travail sécuritaire en espace clos

Clientèle visée

  • Travailleurs et travailleuses ayant à effectuer des travaux en espace clos
  • Superviseurs, superviseuses
  • Personnel impliqué dans l’organisation sécuritaire des opérations

Objectif général

Rendre le participant ou la participante capable d’identifier les principaux risques à la santé et à la sécurité encourus lors de travaux en espace clos et d’appliquer les mesures de prévention appropriées.

Objectifs spécifiques et contenu du cours

À la fin de la session de formation, le participant ou la participante sera en mesure de:

  • Savoir reconnaître les espaces clos
  • Connaître les responsabilités des différents intervenants.tes (employeurs, employés.ées, donneurs d’ouvrage)
  • Identifier les principaux risques à la santé et à la sécurité encourus lors du travail en espace clos, notamment:
    • Les risques atmosphériques
    • Les risques biologiques
    • Les risques physiques
  • À chacun de ces risques, associer les mesures de prévention appropriées

Demande d’inscription