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TMD – Exemption relative à une masse brute de 500 kg

Transport de marchandises

Le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses permet un assouplissement des règles lors du transport d’une masse brute de 500 kg de matières dangereuses ou moins. Cette fiche récapitule les exemptions du règlement, les conditions à respecter et les marchandises exclues de l’exemption.

Quand vous aurez lu ça, vous l’saurez:

  • Le document informe sur les catégories de marchandises dangereuses exclues du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses.

TMD – Exemption relative à une masse brute de 500 kg

Transport de marchandises

Image de TMD – Exemption relative à une masse brute de 500 kg

Document

1 page

11' x 8,5

02 avril 2024

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